loi
Cédya ROC - Avocat Perigueux Bordeaux
Avocate à Périgueux, Maître ROC gère des dossiers de droits de clients d'horizons divers. Autant en droit de la famille (pension, retraite, garde d'enfants) qu'en droit pénal, puisqu'elle s'occupe de plusieurs détenus pour vente de drogue, recel, vol, et violence.
Vous avez un problème avec votre voisin. Il ne respecte pas les codes de bonnes conduites, il empiète sur votre terrain, il fait du bruit à des heures indues, il ne respecte pas la loi. Vous avez besoin d'un avocat : ROC avocat à Perigueux, et à Bordeaux
www.roc-avocat-perigueux.fr/
Correspondant Informatique et libertés du CNRS
Le correspondant informatique et liberté a été créé par la réforme de 2004 de la Loi Informatique et Liberté et par son décret d'application de 2005. Le correspondant informatique et libertés ou CIL du CNRS se positionne en intermédiaire entre le responsable des traitements des données concernées (le CNRS) et la CNIL. Le CIL est responsable : > de la création et de la mise à jour d'une liste des traitements effectués au CNRS > de la publication de cette liste > d'une fonction de conseil et de recommandation auprès des responsables opérationnels des traitements > de l'intermédiation CNIL / CNRS > d'une fonction d'alerte
www.cil.cnrs.fr/
Espace publique de proposition de lois par les citoyens français
Proposez des lois et soumettez les à l´opinion publique afin que peut-être elles soient incorporer à l´ordre du jour de l´État français.
www.cybercitoyen.com/
Les Associations de loi de 1901 en France
En droit français relatif aux associations, une association loi de 1901 doit être à but non lucratif. Elle relève de la loi du 1er juillet 1901. Ces dispositions ne concernent toutefois pas les associations ayant leur siège en Alsace (Bas-Rhin et Haut-Rhin) et en Moselle qui sont des départements régis par le droit local. Elles doivent remplir plusieurs conditions...
www.coodoeil.com/association.htm#association-loi-1901
Préservons Levallois - Non aux tours dans le centre-ville de Levallois-Perret
Après l'échec du projet de construction de deux tours en bord de Seine, la municipalité de Levallois-Perret a voté en mai 2011 la construction de deux gratte-ciel en centre-ville.
Après cette décision complètement différente des engagements de l'équipe municipale du Maire Patrick Balkany et devant l'absence de communication que nous avons constatée sur plus de trois mois, nous avons décidé de former un collectif de Levalloisiens hors de toute affinité politique personnelle afin de faire connaître à tous l'opération la plus lourde de conséquences pour l'environnement de notre ville.
www.preservonslevallois.fr/
Cabinet de Formateurs et Consultants Indépendants sur toute la France
site de formation destiné aux elus du comité d'entreprise et aux membres du comité d'hygiène de sécurité et conditions de travail , formation des délégués du personnel. Roles et fonctionnement du comité d'entreprise . Role et fonctionnement du comité d'hygiène securité et condition de travail.
Soutien aux entreprises dans l'élaboration du document unique et mise en conformité en fonction de la loi. Consultant iprp expert agrée aux des chsct
www.formace-chsct.fr/
INVESTIGATIONS CRIMINALISTIQUES
Investigations criminalistiques juridique. On a toujours reconnu qu’il est loisible aux ex-perts de s’adjoindre des auxiliaires non asser-mentés qu’on a nommé «Sapiteurs» ; la cours de cassation a même admis que les sapiteurs peuvent être adjoints d’office aux experts par le jugement de nomination (Edouard BON-NIER, traité théorique et pratique des preu-ves, 4ème édition, Tome I, n° 114, page 130, 1873).
D’une façon synthétique, «Sapiteur» est le nom donné à un technicien, en général un expert, un consultant, un constatant qui permet à un expert déjà désigné de recueillir des informa-tions orales ou écrites dans une catégorie te-chnique qui n’est pas la sienne.
www.burgueyre.com/Accueil.html
GROUPEMENT DE SOLIDARITE DES FEMMES DE TAHITI
Groupement de Solidarité des Femmes de Tahiti association loi 1901
www.gsft.pf/
L'Alcool au Volant: La Loi et Vos Droits
Toute l'information concernant l'alcool au volant: lois, sanctions, conséquences, défenses possibles, jugements, etc. Me Micheline Paradis est avocat en droit criminel depuis plus de 20 ans. Accusé de conduite avec facultés affaiblies, communiquez avec Me Paradis le plus tôt possible. Première consultation téléphonique gratuite.
alcool-au-volant.avocate-montreal.ca/
Cabinet Cilab / Correspondant Informatique et Libertes
Le Cabinet Cilab met en conformité les TPE/PME avec la loi Informatique et Libertés ( CNIL ), afin de leur éviter une amende et leur fournir un avantage concurrentiel de par le respect de la vie privée de leurs clients.
www.cabinet-cilab.fr/
Urbanium.ca
L'urbanium est la ressource #1 au Québec pour trouver des professionnels appartenant de près ou de loin à l'univers de l'urbanisme (urbaniste, arpenteur-géomètre, inspecteur en bâtiment, avocat en droit municipal, etc.) ou des infos en réglementation.
www.urbanium.ca/
EVHADOC, Association d'aide aux victimes de dommages corporels
EVHADOC est une association de victimes de dommages corporels.
EVHADOC est une association loi 1901 dont l'objet est l'aide aux victimes de dommages corporels au cours du processus d'indemnisation de leur préjudice corporel. EVHADOC aide les victimes de dommages corporels lors de l'évaluation médicolégale de leur handicap et lors des expertises médicales pratiquées en vue de l'indemnisation du préjudice corporel. EVHADOC fait appel à des avocats spécialisés dans la réparation du dommage corporel, à des médecin-conseil et à des ergothérapeutes diplômés de la réparation juridique du dommage corporel.
www.evhadoc.fr/
Cabinet Coun-CIL / Correspondant Informatique et Libertés
CIL Externe,CNIL, Loi Informatique et Libertés, Correspondant
Informatique et Libertés, CIL
perso.numericable.fr/council/
Avocat en urbanisme à Indre et Loire
Loick Benoit est un avocat en droit public à Tours. Loick Benoit vous accueille dans son cabinet d’avocat pour proposer ses services de qualité. Pour des litiges liés à l’urbanisme, aux marchés publics, au permis de conduire, contactez le cabinet d'avocat.
www.droit-public-tours.com/
Juris-connect
marchés publics ; délégations ; services publics ; partenariat ; AAPC ; DCE ; DC4 ; DC5 ; NOTI ; EXE ; contrats ; administration ; Etat ; BOAMP ; JOUE ; consultation ; règlement ; loi ; décret ; jurisprudence ; achat ; consultant; formations
www.juris-connect.com/
Bienvenue sur le site d'expert de Sandrine Lefranc-Loisel
EXPERT JUDICIAIRE, expert, judiciaire, expertise Graphologie, expertise graphologique, expertise document, documents, expertise en ecriture, écrture
www.sandrinelefrancloisel.fr/
Free web
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anonymesurf.blogspot.com/
Union des jeunes avocats de toulon
Association Loi 1901 qui regroupe les jeunes avocats de l'aire toulonnaise
www.ujatoulon.fr/
Devenir Franchiseur, Franchisé, contrat de franchise, loi doubin - Epac Franchise
La franchise pour les franchiseurs et franchisés : définition de la franchise, rédaction du contrat de franchise et du manuel opérationnel, recherche de franchisé, état local. Tout pour devenir franchiseur ou franchisé.
www.epac-franchise.com/
L'actualité du Droit social
toutes les nouvelles règles qu'il faut connaître en Droit du social commentées par un avocat spécialisé : la dernière jurisprudence, les lois récentes, les principales réformes.
www.christophenoel.com/
ABUS-PSYCHIATRIQUES-DEFENSE
ce blog est destine a luter contre tous les abus provoques par les psychiatres et la psychiatrie, par les prescriptions, arbitraires et souvent surdosées de psychotropes et autres neuroleptiques, abus de pouvoir, parfois non respects des droits des patients, et des lois.
psychiatrieabus.onlc.fr/
Avocat Barreau de Tours
L'Avocate de Matos est une Avocate généraliste inscrite au Barreau de Tours en Indre et Loire. L'Avocate vous présente ses compétences par l'intermédiaire de son site internet. N'hésitez pas à prendre contact avec l'Avocate de Tours.
www.avocat-de-matos.com/
LE DALL Avocat permis de conduire
Sur Droit automobile, toute l´actualite juridique du monde de l´automobile par Jean-Baptiste le Dall, Avocat A la Cour.
Toutes les infos sur les nouvelles lois et jurisprudences, le permis de conduire, la perte de points du permis de conduire, les infractions...
www.droitautomobile.com/
Défiscalisation loi Scellier
Loi-Scellier.org : le spécialiste de la défiscalisation en loi Scellier.
Avec la loi Scellier, le meilleur dispositif de défiscalisation actuel, vous pouvez acheter un bien immobilier locatif et réduire vos impôts pendant plusieurs années.
www.loi-scellier.org/
Blog de Pierre Puccio
Le Député maire de Chalon sur Saône Christophe SIRUGUE contrecarre la demande d'une personne handicapée moteur qui peut prétendre à un placement en Foyer-logement par autorisation de la MDPH alors que du temps où il était Président du Conseil Général de Saône et Loire il concourait pour elle en vue qu'elle soit admise en foyer-logement. Ne serait ce pas un peu contradictoire ?
www.blog-gratuit.com/sirugue/
Maître S. CHAMPLOIX, Avocat à DIJON
S. CHAMPLOIX, Avocat, docteur en droit, commente l´actualité en droit des nouvelles technologies et en droit des affaires. S. CHAMPLOIX est inscrit au tableau de l´ordre des avocats à DIJON depuis 2002
maitrechamploix.over-blog.com/
BOUKHELOUA - Avocat en Droit administratif
En 2004, le barreau de PARIS a lancé une campagne d’information dont le message était clair : "Les avocats. Pour avancer dans un monde de droit".
Effectivement, nous vivons dans un monde où le droit est à la fois omniprésent et en constante mutation.
L’inflation des lois et des règlements et l’évolution de la jurisprudence sont une réalité. Le droit devient de plus en plus complexe. Vos droits et vos obligations sont souvent mal définis voire illisibles. Or, nul n’est censé ignorer la loi.
Dans cet esprit, je suis disposé à répondre à vos demandes que ce soit pour vous donner un conseil juridique, pour vous représenter dans un contentieux ou pour vous assister dans vos démarches administratives.
Mon ambition est de vous faire avancer dans un monde de droit.
www.boukheloua.com/
Elatis, une formation à la carte
Pour vous familiariser avec le maquis des lois et réglements en matière de nuisances sonores, rien de tel qu'une formation adéquate. Elle ne sera ni statique, ni linéaire, ni uniquement magistrale : une formation personalisée, adaptée à vos besoins, dont le rythme et les contenus seront négociés avec vous.
www.elatis-formation.fr/
Loi Scellier : Capital et Retraite pour reduire mes impots, financer ma retraite, investir en immobilier
Loi Scellier Capital et retraite, les meilleures conseils pour votre investissement en Loi Scellier. Paris, Lyon Marseille, Montpellier, les meilleurs programmes immobiliers en Loi Scellier. Recevez également gratuitemen le guide de la loi Scellier.
www.impots-loi-scellier.com/
Informations sur les lois de défiscalisation immobilière
S'adressant aux investisseurs, loi-defiscalisation.fr propose des solution concrète pour réduire ses impôts, se constituer un patrimoine, préparer sa retraite ou encore protéger ses proches sans immobiliser des capitaux.
www.loi-defiscalisation.fr/
Defiscalisation immobilière: la Loi-Scellier 2009 en détails
Spécialiste de la défiscalisation immobilière, guide-loi-scellier regroupe des conseils pour réussir votre investissement, un espace de simulation pour vous évaluer votre projet ainsi qu'une sélection de programmes immobiliers éligibles.
www.guide-loi-scellier.fr/
LOI SCELLIER
Loi Scellier, defiscalisation avec la loi Scellier, nouvelle loi Robien, reduction impot loi scellier, defiscalisation immobiliere loi scellier
www.scellier.org/
Le blog de l'association régionale europe pays de loire
bonjour notre blog est une aire d'échanges et de relations entre tous les européens non pas pour construire une muraille entre les peuples mais un pont pour une citoyennetée participative. Vos idées, vos reproches contre l europe, vos envies pour une europe plus sociale,vos suggestions sur un sujet ou un autre...c'est tout ce qui doit le faire vivre. Nous vous proposons un ou des themes (ceux qui seront en discussion au sein même des commissions de l'europe) vous aurez ainsi la possibilité de participer aux remarques que nous transmettrons à ces commissions avant le vote parlementaire.
blog.ifrance.com/europepaysdeloire/
Conseils en gestion financière de votre entreprise – CF Expertise comptable et Audit (Ile de France)
Le site du cabinet CF Expertise et Audit, expert-comptable, vous propose un condensé de l’actualité récente concernant le droit des sociétés, la comptabilité, les lois fiscales, les taxes sur les bureaux, etc.
www.cf-expertise-audit.fr/
Cabinet d’avocats de Paris Muriel Joseph : loi des associations (Charenton – Val de Marne)
L’avocat Muriel Joseph est spécialisé dans la législation des associations (constitution, droits, impôts, …), dans l’économie sociale et solidaire, mais aussi dans le droit de la famille, des étrangers, de la consommation…
www.legal-asso.com/
Avocat St Etienne 42 Loire Rhone-Alpes, cabinet avocats Rhone Alpes : Robillard
Avocat St Etienne (42). Notre cabinet d’avocats à St Etienne, intervient dans le droit du Travail, de la Sécurité Sociale, le droit pénal, les divorces, les accidents médicaux et de la route, la responsabilité civile et professionnelle.
www.robillard-avocats.com/
Affichage obligatoire 2008 avec nouvelle loi les discriminations et modèle de réglement intérieur et document unique
Affichage obligatoire conforme Code du Travail au 01 mai 2008, règlement intérieur et documents obligatoires
www.affichagecodedutravail.fr/
Maintien dans l’emploi, face à un risque de restriction d’aptitude
Ce site s’adresse à toute personne confrontée directement ou indirectement à une situation de restriction d’aptitude susceptible d’entraîner une rupture du contrat de travail.
Il s’agit d’apporter des réponses concrètes et des relais opérationnels au travers d’un diagnostic personnalisé. Ce site contient également des informations relatives à la règlementation ou encore aux rôles respectifs des principaux acteurs locaux.
www.maintiendanslemploi.org/
ICARE Info Conseil Accompagnement a la creation et Reprise d'Entreprises
Association loi 1901 ICARE, information conseil accompagnement à la reprise et creation d'entreprise, sur les Alpes Maritimes (06)
www.icare06.info/
Payer moins d'impots Défiscalisation Investissement immobilier
Conseil en gestion de patrimoine, comment payer moins d'impôts. Investissement immobilier, défiscalisation loi De Robien, quel prêt immobilier choisir, In Fine ou amortissable. Retraite, placements, assurances de prêt, conseil juridique. Le CECP est situé à Mulhouse, Alsace
www.cecp.fr/
SFPPC : Société Française de la Psychanalyse, de la Psychothérapie et du Coaching
Des professionnels au service d´une déontologie.
Professionnels des métiers de la psychanalyse, de la psychothérapie et du coaching, nous avons créé cet annuaire afin de participer activement à la promotion de l´éthique de nos professions et au respect dû à nos clients/patients. Notre volonté est d´offrir à ceux-ci un libre choix de praticiens diplômés et respectueux de notre code de déontologie. Conscients de la confiance que nous accordent nos clients/patients, il nous est paru important de n´accepter dans cet annuaire que des professionnels répondant aux critères imposés par la loi. Les praticiens y trouveront non seulement un espace de promotion mais aussi un espace de dialogue et d´information sur leurs métiers. Nous nous engageons à vous tenir au courant des dernières publications professionnelles, des textes juridiques et de vous faire participer à certains thèmes d´études. Nous espérons que vous serez nombreux à nous rejoindre et à faire appel à notre annuaire. Le Président
Jérôme Boitel
www.sfppc.net/
Emploi Juriste
Notre site a pour objet la mise en relation dans le domaine du recrutement juridique, de façon a pourvoir des emplois aux juristes.
www.emploi-juriste.fr/
Rodolphe Xavier ROUSSEAU - AVOCAT
Avocat NEUILLY : Me Rodolphe Xavier ROUSSEAU est installé à Levallois-Perret. Il intervient dans les domaines suivants: droit civil, droit commercial, droit immobilier, impayés, expulsion,contrats, vente, mandat, droits d'auteur et nouvelles technologies, droit de l'entreprise et sociétés, changement de nom et prénom, pension alimentaire, jeux et concours, pénal.
www.avocatrxrousseaulevallois.fr/
Conseil placement assurance prêt immobilier De Robien
Conseil en gestion de patrimoine, conseil juridique, investissement immobilier, défiscalisation loi De Robien, placements, assurances de prêt, assurance moto, auto, habitation, multirisque entreprise, complémentaire santé. Le Groupe Chanoinesses est situé au Luxembourg et à Epinal, Vosges
www.groupe-chanoinesses.com/
Verdiers - Promoteurs Constructeur - Nous vous proposonsde défiscaliser en Loi BORLOO
Nous sommes PROMOTEURS CONSTRUCTEURS, nous vous proposons de défiscaliser en Loi BORLOO directement avec notre Société, votre Notaire et votre Banquier.
lesverdiers.asteur.fr/
ORDRE DES AVOCATS
barreau haute loire, portail d´information sur les avocats du barreau de la haute loire, vente aux enchères, adresses utiles...
www.barreaudehauteloire.fr/
ADASEA
Les ADASEA sont des associations loi 1901 ayant pour fonction d'accompagner les évolutions du milieu rural.
Dans le domaine agricole, l'ADASEA intervient dans le renouvellement des générations d'agriculteurs (installation de jeunes agriculteurs (JA) et appui à la transmission de ceux qui cessent leur activité), la modernisation et l'adaptation des exploitations agricoles, la prise en compte de l'environnement dans l'activité agricole.
En matière d'aménagement du territoire et développement rural les ADASEA contribuent à l' émergence de projets locaux et peuvent réaliser diverses études de territoire (PLU, Docob, travaux d'aménagement...).
Accompagnement de projets individuels par la réalisation d'études économiques, d'appui au montage de plans de financement, conseil juridique et réglementaire, suivi relatif à la mise en oeuvre des actions... ; appui à l'Etat (CNASEA et DDAF) par une contribution à la mise en oeuvre d'aides publiques aux agriculteurs ; appui aux exploitants en matière d'ingénérie administrative (aide à la réalisation de demandes d'aides, appui au respect des engagements et contraintes réglementaires).
www.ADASEA14.net/
Boutique de Gestion Anjou - Accueil et accompagnement à la création et la reprise d'entreprise
La Boutique de Gestion Anjou est une association de conseil et formation en création d'entreprises, qui accompagne les créateurs dans toutes les étapes de leur projet (étude de marché, budget prévisionnel, stratégie commerciale et de communication, statuts juridiques fiscaux et sociaux, dossiers d'aide à la création...)
La Boutique de Gestion du Maine et Loire (49) accueille les porteurs de projet sur les villes d'ANGERS, SAUMUR, CHOLET et SEGRE.
www.bganjou.com/
vivre au quotidien téléchargement cuisine juridique
Une mine d’informations pour toute la famille, logithèque, emploi, lettres de motivation gratuite, cuisine, loisirs créatif, santé, bricolage, jardinage et d’autres rubriques à voir
www.vivre-au-quotidien.com/
Agence Française d'Investigations Di Giano - Detective Privé de l'hérault 34
L'Agence Française d'Investigation est une agence de recherches privée, créée par son directeur, Di Giano Savério. (Détective Agent de Recherches ancien élève de l'I.F.A.R. - Carte Professionnelle N°10) Elle satisfait aux dispositions de la loi n° 83-629 du 12 juillet 1983 modifiée par la loi n° 2003-239 du 18 mars 2003 réglementant les activités des agences de recherches.. L'agence intervient à la demande des entreprises et des particuliers, directement ou par l'intermédiaire de leurs avocats. Le principe de notre cabinet est la confidentialité, le respect, la moralité, la légalité. Tous nos agents agissent dans le respect du cadre réglementaire en vigueur et respectent le Code de Déontologie de la profession (Détective privé). A l'issue de la mission, il est remis au client à sa demande, un rapport écrit, détaillé et circonstancié. Celui-ci peut être utilisé devant les tribunaux en tant qu'attestation, conformément aux articles 200 à 202 du Nouveau Code de Procédure Civile.
www.afid.fr/
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